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Clause de non-responsabilité

  • 1. Introduction

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  • 2. Références et liens

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  • 3. Droit d’auteur et droit des signes distinctifs

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  • 4. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité

    Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie des CGV de BLUETY SA. Si une ou plusieurs réglementations de cette clause de non-responsabilité s’avéraient partiellement ou totalement caduques ou devaient perdre leur validité juridique par la suite, la validité des autres réglementations n’en serait pas affectée. Lausanne le 27.10.2023

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